Chien-Courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Bonjour ,
Je suis entrain de faire construire une maison le gros problème c'est que dans le POS du village il y a une réglementation qui stipule Chenil interdit , j'ai actuellement 9 ariégeois ,pouvez vous me dire SVP mes droits.
Merci de vos réponses
Luc

Je pense fortement que du fait que c'est stypulé dans POS tu na pas d'autre possibilité!!!!!!!!!!!que de te plier a la règlementation!!!
Pierrot

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déjà ça ne devrais plus être un POS mais un PLU

ensuite ton terrain appartient à une zone du PLU, il faut savoir qu'elle est cette zone, et vérifier le reglement de la zone.
il est peut probable sur une zone du PLU, il soit noter chenil interdit.

maintenent celà peut être une délibération du conseil municipal, il faut retrouvé cette délibération et vérifier son champs d'application.

oui effectivement c'est dans le PLU..

Salut,
il faut savoir si c'est un chenil professionnel, car je pense que c'est de cela dont il s'agit
serge

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excusé moi mais c'est quoi un POS ou un PLU ?

pos :plan d'occupation des sols.
plu : plan local d'urbanisation.
le plu impose beaucoups plus de regles.

Bonjour serge non ce n'est pas un elevage prof.. c'est juste 9 ariegeois pour chasser le liévre...
Luc

mais non le PLU peut interdire un chenil professionnel mais pas forcement un chenil amateur
c'est de ça qu'il faut que tu te renseignes

moins de 10 chiens pas de legislation mais gaffe au bruit.