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 Sujet du message : Re: juge de proximité
Message Publié : 26 Nov 2010 19:16 
salut , combien a tu de chiens ? si tu a plus de 9 chiens ton chenil est soumis a déclaration prefectorale avec mise aux normes. Pour se qui est des aboiements , il faut qu il soit intempestif et a un certain niveau de decibelles pour qu il y est nuisances !! et a combientes voisins qui se plaignes sont ils du chenil ?


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 Sujet du message : Re: juge de proximité
Message Publié : 26 Nov 2010 19:29 
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Inscription : 08 Mars 2009 21:18
Message(s) : 7200
Localisation : 66 Catalogne Nord
Salut,
en complement de ce que vient de t'écrire yo il faut savoir:
je pense qu'il faudrait que tu en parles a ton Président d'Afaccc avant de t'y rendre ;)
afin qu'il puisse te donner quelques conseils
a mon avis de ton coté , il faudrait que tu puisse justifier que tu as mis tous les moyens en place pour eviter des troubles
et que le plaignant fasse venir un huissier avec un sonometre de la norme NF S 316010
et ces mesures doivent etres réalisées à l'aide d'un sonométreintégrateur homologué de classe 1 ou de classe au sens de la norme NF EN 61672-1
ces mesures sont mentionnée a l'article R.1334-34 du code de la santé publique
articles
R1334-30
r1334-31
R1334-32
R1334-33
R1334-32
decret du 31 août 2006
j'ai eu un probleme de ce genre dans mon AFACCC et j'ai fais un courrier au plaignant en lui demandant de se justifier en fonction de ces decrets , et depuis plus de nouvelles
a+serge66

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https://www.facebook.com/delafontdelarca/
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 Sujet du message : Re: Plainte de voisinage
Message Publié : 27 Nov 2010 06:50 
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Inscription : 12 Août 2009 22:15
Message(s) : 2920
Localisation : Plaine de la Cote d'Or 21110
En fait Serge s'est le Julien Courbet de la FACCC!!! :lol: :lol: :lol: Tréve de plaisanterie, sa s'est un président digne de se nom!!!

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 Sujet du message : Re: Plainte de voisinage
Message Publié : 27 Nov 2010 08:41 
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Inscription : 09 Mars 2009 11:08
Message(s) : 5666
Localisation : Canton de Champlitte (70)
Bravo Serge, tu ne veux pas déménager dans le 21. Intéressant ta réponse pur nous tous qui pouvant être confronté à ce genre te plainte. Pour ma part j'essaye d'amadouer mes voisins avec la venaison afin de mieux les préparer pour mon futur chenil.

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 Sujet du message : Re: Plainte de voisinage
Message Publié : 27 Nov 2010 15:07 
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Inscription : 11 Mars 2009 14:25
Message(s) : 1717
Prend des renseignements du côté de la SPA ;des fois que , car il y a des règles à respecter et elles ne sont pas toujours en défaveur des chiens qui aboient .

_________________
Protégeons les ,ils nous le rendre bien


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 Sujet du message : Re: Plainte de voisinage
Message Publié : 28 Nov 2010 15:31 
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Inscription : 08 Mars 2009 21:18
Message(s) : 7200
Localisation : 66 Catalogne Nord
Salut,
attention il faut aussi que:
=> le chenil soit aux normes ainsi que le nombre de chiens :mrgreen:
merci
a+serge66

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http://fontdelarca.chiens-de-france.com


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 Sujet du message : Re: juge de proximité
Message Publié : 01 Déc 2010 22:32 
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Inscription : 01 Déc 2010 22:20
Message(s) : 2
serge66 a écrit :
Salut,
en complement de ce que vient de t'écrire yo il faut savoir:
je pense qu'il faudrait que tu en parles a ton Président d'Afaccc avant de t'y rendre ;)
afin qu'il puisse te donner quelques conseils
a mon avis de ton coté , il faudrait que tu puisse justifier que tu as mis tous les moyens en place pour eviter des troubles
et que le plaignant fasse venir un huissier avec un sonometre de la norme NF S 316010
et ces mesures doivent etres réalisées à l'aide d'un sonométreintégrateur homologué de classe 1 ou de classe au sens de la norme NF EN 61672-1
ces mesures sont mentionnée a l'article R.1334-34 du code de la santé publique
articles
R1334-30
r1334-31
R1334-32
R1334-33
R1334-32
decret du 31 août 2006
j'ai eu un probleme de ce genre dans mon AFACCC et j'ai fais un courrier au plaignant en lui demandant de se justifier en fonction de ces decrets , et depuis plus de nouvelles
a+serge66


Bonsoir,
belle mentalité. Il faut parfois s'interdire ce que la loi n'a pas prévu et qui est du ressort du bon sens. Imaginez des ruches à 5 mètres de votre terrasse ou du lisier étalé plusieurs fois par semaine à votre vent.
Des chiens qui aboient plusieurs heures par jour, c'est déjà particulièrement irritant pour des chasseurs, alors mettez vous à la place de non chasseurs.
Pas étonnant que l'on soit parfois montré du doigt et qu'il y ait des amalgames.


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 Sujet du message : Re: Plainte de voisinage
Message Publié : 01 Déc 2010 22:55 
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Inscription : 28 Avr 2010 12:16
Message(s) : 399
:shock: on te connais frablo ???


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 Sujet du message : Re: Plainte de voisinage
Message Publié : 01 Déc 2010 23:08 
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Inscription : 18 Avr 2010 20:26
Message(s) : 314
Bonsoir farblo,

En effet comme le souligne did58, il est de rigueur de se présenter dans la rubrique adéquate afin que tout les membres de ce forum te connaissent un peu plus...

Au plaisir


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 Sujet du message : Re: Plainte de voisinage
Message Publié : 02 Déc 2010 08:34 
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Inscription : 12 Mars 2009 16:01
Message(s) : 1038
des fois il y a autre chose la dessous moi pour ma part la police est venu deux fois la nuit pour 1 chien qui soit disant aboyer ce qui est peu etre vrai sauf que se chien n aboie pas pour rien quand il aboit c est qu il y a quelque chose rodeur ou animal qui traine chat chien qui eux sont en divagation alors que le mien est au chenil bon il faut dire que je ne suis pas bien avec mon voisin donc sa explique un peu la chose par contre lui se permetait de passer la tondeuse le soir apres 20 h ou le dimanche apres midi quand il a fait ses travaux il faisait travailler des mec au black le samedi le dimanche les jour ferie sans que moi je ne dise rien il faut etre comprehensif des fois mais apres la deuxieme plainte alors que je faisait l effort de rentrer le chien la nuit pour eviter les problemes mais se jour la j etait parti chez un copain boire l apero et vous savait comment s est on reste manger on discute je ne suis rentrer qu a 2 heure du matin et la police ete passe a 1 h c ete un vendredi soir et le dimanche apres midi a 17 h voila mon coco qui se met a passer la tondeuse j appelle la police pour le leur signaler et il me dise qui faut que je lui dise je leur et dit je veut bien alle lui dire mais vous allez venir quand meme mais pas pour la meme chose donc il on prefere se deplacer je leur ai expliquer la situation il sont allez le voir et depuis plus rien sa lui arrive d encore passe la tondeuse en dehors des heure legale mais je m en fou a partir du moment qu il ne me fait plus chier a con con et demi


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