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 Sujet du message : Re: Chenil 50 m2 permis ou non?
Message Publié : 07 Mai 2015 19:29 
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Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
CHRISTOPHE 24 a écrit :
beaglou88 a écrit :
Je ne suis pas tout à fait d'accord avec vous. Si la dalle béton ne dépasse pas 30 cm du sol besoin de rien ni autorisation ni permis pour la dalle. Par contre autorisation pour la cabane de 12m²

je ne sais pas d'ou sors cette règle mais chez nous c'est inconnu :shock:
j'en parle dès demain a l'archi avec qui je bosse car là je suis curieux,jamais entendu parler de ça alors que je suis dans le métier :?

donc renseignement pris auprès de l'archi de mon boulot
l'histoire des 30 cm n'est plus d'actualité depuis plus de 10 ans ;)
ensuite tout se qui est autre que naturel et soumis a un DPT (déclaration préalable de travaux ) ou permis de construire
après comme je l'ai dis hier soir et comme cela a été redis ensuite chaque commune a son propre règlement

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 Sujet du message : Re: Chenil 50 m2 permis ou non?
Message Publié : 07 Mai 2015 20:01 
Hors-ligne

Inscription : 17 Fév 2015 10:09
Message(s) : 1381
CHRISTOPHE 24 a écrit :
CHRISTOPHE 24 a écrit :
beaglou88 a écrit :
Je ne suis pas tout à fait d'accord avec vous. Si la dalle béton ne dépasse pas 30 cm du sol besoin de rien ni autorisation ni permis pour la dalle. Par contre autorisation pour la cabane de 12m²

je ne sais pas d'ou sors cette règle mais chez nous c'est inconnu :shock:
j'en parle dès demain a l'archi avec qui je bosse car là je suis curieux,jamais entendu parler de ça alors que je suis dans le métier :?

donc renseignement pris auprès de l'archi de mon boulot
l'histoire des 30 cm n'est plus d'actualité depuis plus de 10 ans ;)
ensuite tout se qui est autre que naturel et soumis a un DPT (déclaration préalable de travaux ) ou permis de construire
après comme je l'ai dis hier soir et comme cela a été redis ensuite chaque commune a son propre règlement


OK, mais je n'avais pas tout faux. Dans ma jeunesse çà a existé

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 Sujet du message : Re: Chenil 50 m2 permis ou non?
Message Publié : 07 Mai 2015 21:18 
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Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
Pierre83630 a écrit :
Arretez de vous prendre la tete sur ce sujet. Le sujet est interminable car cela dépend de beaucoup de choses. Ayant fait des chenils récemment et étant en train de clôturer 2HA de terrain je vais m'expliquer...

Tout d'abord il faut se renseigner au service rural de la DDE pour savoir dans quel zone tu te situe et ce dont tu as le droit ou non. Ensuite il faut voir avec le PLU si y en a un.

Une fois fait cela tu peux déterminer ce que tu peux faire ou non. Moi par exemple sur ma commune, par rapport à la zone ou je me trouve, on peut clôturer sans rien demander à personne, du moment que la clôture ne dépasse 2M de hauteur hors sol et que les piquets sont plantés à l'aide d'une tarière et qu'il n'y a pas de ciment/beton.

Pour faire simplement un mur chez moi, qui ne servirai meme à rien, ma commune à mis une loin à la con qui oblige à faire une demande de travaux.... :evil: Idem pour une construction de 20M carré, faut une autorisation... Passé cette grandeur s'est permis de construire obligatoire....

Donc pour conclure, personne peut avoir le derniers mot. Dans la France il y a les lois de base, que les région ont adaptés, ainsi que les départements suivit des communes en se basant chacun sur la zone, les terres et les PLU mis en place...

c'est se que j'ai dit plus haut,normalement la mairie doit pouvoir fournir tous ses renseignements ;)

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 Sujet du message : Re: Chenil 50 m2 permis ou non?
Message Publié : 07 Mai 2015 21:25 
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Message(s) : 68
moi je pense faut faire se que l on veut faire et rien dire et je pense pas qu il vont te le faire demolire


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 Sujet du message : Re: Chenil 50 m2 permis ou non?
Message Publié : 07 Mai 2015 21:37 
Hors-ligne

Inscription : 31 Août 2011 19:31
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Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
c'est une solution mais y a un risque
après chacun fait se qu'il veut :D :?

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