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 Sujet du message : Qui croire?... au secours!!!
Message Publié : 24 Sep 2013 11:42 
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Inscription : 08 Mars 2009 21:16
Message(s) : 1318
Localisation : Le Perreon 69460
Voila depuis l'ouverture il y a un sujet de discorde au sein de ma société chacun amenant sa version sur l'utilisation des collier de reperage pendant une chasse et je ne sais plus vers qui me tourner pour savoir la vraie version, voila les different cas que j'entend (nous chassons au chien courant et utilisont des collier homologué garmin ou tynyloc):
1er cas: il est interdit de partir de la battue en cours pour suivre les chiens. il faut attendre la fin de battue.
2eme cas: il est possible de partir au cours de la battue suivre les chiens mais il est interdit d'y revenir et de relaché des chiens.
3eme cas: il est possible de partir de la battue en cours pour suivre les chiens des lors qu'il sont sortit des limite de chasse de la société, car un chien qui chasse ailleur que sur sa société est en infraction.
Voila que faut il en penser qui croire. Car certain on lu dans le chasseur de sanglier qu'un chasseur avait été reprimendé pour vouloir allé coupé ces chien alors qu'ils se dirigeait vers une autoroute. A savoir que l'on suit les chasses sans armes evidement. merci de vos reponses

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"Une bonne chasse est une bonne gestion, une bonne gestion est une bonne chasse et la plus belle des chasses est la plus belle des gestions."CM Le perreon 2009


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Message Publié : 24 Sep 2013 12:08 
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Inscription : 09 Mars 2009 09:22
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Localisation : HautVar afaccc83
Putain le texte de loi c'est pourtant facile il y a pas 36 façons d'utiliser les colliers de repérage!!!
Tu équipe tes chiens de colliers émétteurs, tu part lacher tes chiens la ou tu veut,tu suit tes chiens a pied ou en voiture selon les lois existantes dans ton département, mais tu a ta centrale stoppé et dans son étui dans le véhicule pendant toute la chasse !!!
Quand la chasse est terminée et que tu na pas tes chiens a ce moment la tu peut mettre ta centrale en route et chercher tes chiens :D rien de plus simple a interpréter :D
Après tout ce qui est fais par les uns ou par les autres pour interpréter le texte de loi c'est chacun a sa convenance c'est comme pour les chevrotines c'est interdit de tirer avec mais c'est en vente libre :lol: :lol:
Article 7
Modifié par Arrêté du 19 janvier 2010 - art. 1
En application de l'article L. 424-4 du code de l'environnement, sont seuls autorisés pour la chasse et la destruction des animaux nuisibles les moyens d'assistance électronique suivants :


-les dispositifs de localisation des chiens, dès lors qu'ils ne sont utilisés qu'après l'action de chasse dans le seul but de rechercher les chiens ;
-les appareils de repérage des rapaces de chasse au vol ;


-les viseurs à point rouge, sans convertisseur ou amplificateur d'image, et sans rayon laser ;


-pour la chasse de la bécasse des bois, les dispositifs de repérage des chiens qui marquent l'arrêt ;


-les colliers de dressage de chiens ;


-les casques atténuant le bruit des détonations ;


-les lunettes à réticule lumineux fixées sur les armes à feu ;


-les télémètres, à condition qu'ils ne soient pas intégrés dans une lunette de visée ;


-les appareils monoculaires ou binoculaires à intensification ou amplification de lumière, à l'exclusion des appareils qui peuvent être mis en oeuvre sans l'aide des mains ;


-les dispositifs permettant de capter les sons dans l'environnement des huttes de chasse, dits veilleurs de nuit ;

-pour la chasse collective au grand gibier, l'emploi d'émetteurs ou de récepteurs radiophoniques ou radiotéléphonique

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Message Publié : 24 Sep 2013 12:24 
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Inscription : 30 Mars 2009 13:01
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Localisation : rhone
Tu as effectivement l'obligation si tes chiens quittent ton territoire de faire ton possible pour les récupérer.
Si tu allumes ta centrale pour le faire et/ou que tu utilises ton véhicule pour y parvenir tu n'auras plus l'autorisation de venir les relacher dans la même traque tant que celle ci ne sera pas terminée.
En revanche si il y a plusieures traques dans la même journée tu pourras relacher sur une autre attaque.
C'est ce que m'ont dit les gardes qui m'ont controlé à l'ouverture.

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chien courant passionnément, avec des beagles évidemment


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Message Publié : 24 Sep 2013 12:33 
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Inscription : 09 Mars 2009 09:22
Message(s) : 11168
Localisation : HautVar afaccc83
grotophe69 a écrit :
Tu as effectivement l'obligation si tes chiens quittent ton territoire de faire ton possible pour les récupérer.
Si tu allumes ta centrale pour le faire et/ou que tu utilises ton véhicule pour y parvenir tu n'auras plus l'autorisation de venir les relacher dans la même traque tant que celle ci ne sera pas terminée.
En revanche si il y a plusieures traques dans la même journée tu pourras relacher sur une autre attaque.
C'est ce que m'ont dit les gardes qui m'ont controlé à l'ouverture.


Mais les gars vous discutez avec 36 gardes ils auront chacun leur façon d'interpréter le texte de loi et au final c'est toi qui l'aura dans le cul si tu a utilisé ta centrale avant la fin de chasse, effectivement le texte de loi dit "que tout sera mis en oeuvre pour récupérer lés chiens"mais en fin de chasse !!
L'histoire de ne pas avoir le droit de relacher les chiens une fois récupéré c'est l'interprétation du garde (il a confondu avec les règle de foot que le mec qui a un carton rouge ne peu plus jouer :lol: )comment il fais pour savoir que tu a allumé ta centrale,il ni a que le cas ou il teprend a flag et la tu es mort!!!
Tu peu très bien avoir récupéré tes chiens chez lez voisin sans te servir de la centrale!!
Fin de chasse on allume la centrale point barre et la il ni aura aucune discution possible !!

PS:La situation que tu décrit, de récupérer les chiens sur le territoire de chasse voisin avec l'aide du véhicule et de la centrale, alors que nous avons encore des chiens qui poursuivent sur le site de la battue, je le vie souvent :oops: mais je sais que je prend des risques,mais je ne vais pas arréter la battue alors que d'autres chiens chassent et d'un autre coté je ne vais pas laisser mes chiens continuer a chasser sans savoir ou ils sont, mais je met mon arme dans le foureau j'allume la centrale et si les chiens sont en dehors de mon territoire, j'essaye de les arréter ou alors s'ils sont sur une battue voisine on gère avec l'équipe voisine!!!

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Dernière édition par Pierrot 83 le 24 Sep 2013 13:19, édité 2 fois.

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Message Publié : 24 Sep 2013 12:58 
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Inscription : 11 Jan 2010 21:10
Message(s) : 33
bonjour,
je pense que ce tu décris reléve plus de l'organistion de la battue dans votre département que de l'utilisation des colliers de repérage.
En tout état de cause il est interdit de ce servir des moyens de repérage pendant la battue.

Aprés l'organisation des battues doit être réglementé au travers du schéma départementale cynégtique du département dans le quel vous chassez.


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Message Publié : 24 Sep 2013 14:10 
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Inscription : 10 Mars 2009 11:51
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Localisation : Cuges les pins 13
Putain qu il est beau mon pays !!!!!!!!!!!l :lol: :lol: :lol:


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Message Publié : 24 Sep 2013 14:48 
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Inscription : 22 Mars 2010 10:31
Message(s) : 298
Localisation : Cévennes 07 & 48
...


Dernière édition par coyote07 le 12 Août 2015 09:10, édité 1 fois.

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Message Publié : 24 Sep 2013 15:18 
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Inscription : 21 Oct 2009 11:44
Message(s) : 1596
Localisation : 43
Pierrot 83 a écrit :
Fin de chasse on allume la centrale point barre

C'est ton interprétation mais pas ce que dit la loi ...
:arrow:
la plupart des centrales mises en veille (donc pas éteintes) continuent de recevoir les infos de localisation des colliers (ce qui est bien plus efficace que de les allumer en fin de journée pour chercher un signal) : tant que tu ne l'utilises pas (= sortie du mode veille et demande de localisation des chiens), l'infraction ne peut être constatée.
Et ça je défie n'importe quel garde de prouver le contraire...[/quote]




Une fois n'est pas coutume, je suis bien d'accord avec toi.

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Plus je regarde l'homme, plus j'aime mon chien.

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Message Publié : 24 Sep 2013 16:07 
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Inscription : 09 Mars 2009 09:16
Message(s) : 2084
coyote07 a écrit :
Comme tu dis :lol:

alex69 a écrit :
1er cas: il est interdit de partir de la battue en cours pour suivre les chiens. il faut attendre la fin de battue.
2eme cas: il est possible de partir au cours de la battue suivre les chiens mais il est interdit d'y revenir et de relaché des chiens.
3eme cas: il est possible de partir de la battue en cours pour suivre les chiens des lors qu'il sont sortit des limite de chasse de la société, car un chien qui chasse ailleur que sur sa société est en infraction.

1er cas: voir règlement intérieur et (selon département) le SDGC
2eme cas: voir règlement intérieur
3eme cas: n'importe quoi ! (la partie en gras) , donc faux bien évidemment car le chien qui chasse n'est jamais en infraction

FAUX, ARCHI FAUX :evil:
Un chien qui chasse sur un territoire dont le propriétaire n'a pas l'autorisation est en infraction. Cela s'appelle chasse sur autrui.
Pour faire un parrallèle avec un autre sujet, dans ce cas pour éviter une éventuelle verbalisation le propriétaire doit prouver qu'il à tout mis en oeuvre pour arrêtrer ses chiens, ce qui induit que concernant les colliers de repérages, l'utilisation pour couper et récupérer les chiens sur un territoire "étranger" ne peut donc pas être traitée comme une infraction.CQFD

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Plus je connais l'être humain et plus j'aime mes chiens
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Message Publié : 24 Sep 2013 16:24 
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Inscription : 24 Mars 2009 19:05
Message(s) : 1262
tu est seul maitre de tes chiens point barre.tu les arrete quant tu veux tu doit tout faire lorsque ils sont sur un territoire ou tu as pas le droit de chasse.les reglement interieur si c est le cas qui veulent t empecher de couper ou recuperer les chien avant que la battue soit fini c est des conneries.j ai connue. vue des juristes pour cela c est clair si on te demande par un reglement interieur de laisser tes chiens tu fait signer le president une attestation qu il prend la responsabilité de tes chiens en action de chasse.cela va tourner court.les appareils de reperage tu peut recuperé tes chien quand tu veux a condition de ne pas te servir d arme.tu peut recuperé tes chiens chez les voisins dans une reserve et venir relaché dans la méme traque que le depart.Et la je suis sur de moi ;) l an dernier ai connue le probléme me suis donné a fond avec les juriste oncfs la gendarmerie et tout le reste.j ai un dossier de toutes les instances de la chasse et sur a 100 pour 100


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